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Le recours aux droits de propriété intellectuelle rencontre un succès planétaire mais souvent en décalage par rapport aux besoins de protection de l’innovation. En témoignent la prolifération de brevets litigieux, mais aussi le coût des licences, le comportement prédateur des trolls de brevets ou encore les innombrables atteintes au droit d’auteur.
Les pratiques qui se sont développées récemment vont bien au-delà du rôle traditionnel de protection de l’innovation fondé sur le droit à exclure. Les pouvoirs publics ont pris conscience de l’importance des besoins de réforme. Cependant, beaucoup reste à faire pour améliorer la manière dont la propriété intellectuelle contribue à l’essor des nouvelles formes d’innovation.
Propriété intellectuelle et protection de l’innovation analyse cette lancinante question : au nom de l’innovation, faut-il plutôt abolir les droits de propriété intellectuelle, s’en tenir au statu quo, ou réformer le système ? Cet ouvrage plaide pour la réforme et en esquisse les principaux axes.
1. Justification de base et diversité des modes de protection
2. Les choix des entreprises vis-à-vis de ces outils
3. Quelle efficacité du système en termes de bien-être social ? Les données du problème
4. Les usages de la propriété intellectuelle par les entreprises
5. Quelle contribution aux nouvelles formes d’innovation ?
6. Quelles évolutions pour les régimes de propriété intellectuelle ?
7. Un système victime de son succès ou une dérive à corriger ?
8. Une tentative de bilan d’ensemble
